Peu après que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a approuvé les demandes de plusieurs gestionnaires de fonds visant à coter des fonds négociés en bourse (ETF) sur le prix au comptant du bitcoin (BTC), Mark Uyeda, commissaire de la SEC, a publié une déclaration révélant de « fortes inquiétudes » concernant trois aspects de l'ordonnance d'approbation.
M. Uyeda a voté en faveur des approbations historiques des demandes d'ETF Bitcoin. Il a toutefois critiqué l'approche analytique sous-jacente qui a permis à la commission de prendre sa décision. Craignant que le raisonnement et l'analyse juridique de la SEC ne créent un précédent pour l'avenir, M. Uyeda a déclaré :
« Le raisonnement erroné de l'ordonnance d'approbation des [ETF Bitcoin au comptant] pourrait se répercuter dans les années à venir. »
Selon M. Uyeda, la SEC a manqué l'occasion de traiter le bitcoin comme n'importe quelle autre marchandise. Au lieu de cela, la commission a historiquement distingué les ETF Bitcoin après qu'ils aient échoué à satisfaire son nouveau test de « taille significative ».
« Selon cette norme, les demandes d'ETP [produits négociés en bourse] pour le bitcoin auraient dû être approuvées il y a longtemps. », a-t-il déclaré. M. Uyeda a également affirmé que l'ordonnance d'approbation ne fournit aucune explication supplémentaire sur la raison pour laquelle elle continue de traiter les ETP au comptant sur le bitcoin différemment des ETP de contrats à terme sur le bitcoin dans le cadre du test de « marché significatif ».
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Alors qu'aucun des candidats à l'ETF BTC n'a satisfait au test de marché significatif de la SEC, l'approbation de la SEC a cité « d'autres moyens » qui répondaient aux exigences. M. Uyeda a déclaré que la SEC avait inventé une nouvelle norme après avoir forcé les candidats à passer des années à satisfaire à l'exigence d'un « marché significatif ». Il a ajouté :
« Plutôt que d'exiger des candidats qu'ils fassent de multiples tentatives en vain dans l'espoir qu'ils puissent finalement présenter un argument conduisant à l'approbation en vertu du test du "marché significatif", la Commission aurait dû activement faire connaître ses attentes. »
M. Uyeda pense également que la motivation de la SEC pour accélérer l'approbation des ETF BTC au comptant était d'obtenir l'avantage de la primauté. Tout en soulignant le manque d'analyse sur la façon dont la caractéristique de création et de rachat uniquement en espèces pourrait prévenir la fraude, il a déclaré que de tels ordres d'approbation, en général, doivent fournir une transparence dans leur analyse et leur raisonnement.
« Toutefois, comme j'ai des raisons indépendantes de conclure que les demandes satisfont aux normes d'approbation énoncées dans l'Exchange Act, je soutiens la délivrance de l'ordonnance d'approbation malgré mes objections à l'analyse juridique exposée dans cette ordonnance. », a-t-il conclu.