La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a décidé d'abandonner son action en justice contre Coinbase, qu'elle accusait d’opérer en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré.
Selon une annonce de Coinbase, la décision doit encore être approuvée par un commissaire de la SEC avant que la plainte ne soit officiellement retirée. Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a notamment déclaré :
« Si cela se confirme, c’est une avancée majeure. Non seulement pour nous, mais pour toute l’industrie crypto, les 50 millions d’Américains qui détiennent des cryptomonnaies, et même pour le reste du monde. C’est un signal important sur la direction que prend la régulation. »
La SEC avait poursuivi Coinbase en juin 2023 au milieu d'une vague de litiges tentant de classer de nombreuses entreprises et projets crypto soit comme des courtiers en valeurs mobilières non enregistrés, soit comme des valeurs mobilières en soi, mettant une forte pression réglementaire et financière sur l'industrie.
Poursuite de la SEC contre Coinbase en 2023. Source: SEC
Coinbase se défend contre la SEC
Sous la direction de l’ancien président Gary Gensler, la SEC reprochait à Coinbase de ne pas avoir enregistré ses services de staking auprès du régulateur financier.
Plusieurs cryptomonnaies avaient été désignées comme des « valeurs mobilières non enregistrées » dans la plainte de 2023, notamment Solana (SOL), Cardano (ADA), Filecoin (FIL), Polygon (POL) et d'autres.
Coinbase avait dénoncé un abus de pouvoir réglementaire. La plateforme critiquait également la SEC pour avoir engagé des poursuites après avoir approuvé son introduction en bourse aux États-Unis en 2021.
Pour répondre à ces accusations, Coinbase avait lancé une campagne de pression politique en collaboration avec Ripple et d’autres acteurs du secteur. L’entreprise a versé des dizaines de millions de dollars à Fairshake, un comité d'action politique (PAC) chargé de sensibiliser l'opinion publique sur la régulation crypto et de faire pression sur le gouvernement américain pour obtenir des lois favorables au secteur.
Coinbase a également soutenu le groupe de défense « Stand With Crypto », dont l’objectif est d’informer les électeurs sur les législateurs pro-crypto et les politiques réglementaires clés.
« Les électeurs crypto ne seront pris au sérieux que si nous envoyons un message clair aux candidats politiques : être anti-crypto, c’est mauvais pour leur carrière », a déclaré Brian Armstrong en juin 2024.
Ces initiatives semblent avoir influencé le résultat des élections de 2024 aux États-Unis. Tonya M. Evans, professeure titulaire à l’université de Pennsylvanie, a déclaré à Cointelegraph que ces élections s’étaient jouées à une très faible marge.