Michael Selig, actuellement conseiller juridique principal au sein du groupe de travail sur les cryptos à la Securities and Exchange Commission (SEC), devra répondre aux questions des sénateurs la semaine prochaine lors de son audition pour sa nomination à la tête de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Mardi, la commission sénatoriale de l’Agriculture a mis à jour son calendrier pour inclure cette audition, prévue le 19 novembre. L’annonce intervient environ deux semaines après que Selig a confirmé sur les réseaux sociaux que le président américain Donald Trump l’avait choisi pour diriger l’agence, à la suite de la révocation de Brian Quintenz.

Les auditions de Quintenz, nommé par Trump en février, avaient été suspendues en juillet après des informations selon lesquelles les cofondateurs de Gemini, Cameron et Tyler Winklevoss, soutenaient un autre candidat. Quintenz avait ensuite publié des échanges privés avec les jumeaux Winklevoss, laissant entendre que ces derniers cherchaient à obtenir certaines garanties concernant les actions d’application menées par la CFTC.

Depuis septembre, Caroline Pham, présidente par intérim, est la seule commissaire encore en poste au sein de l’agence, qui compte normalement cinq membres. Pham a indiqué plus tôt cette année qu’elle quitterait ses fonctions une fois qu’un nouveau président serait confirmé par le Sénat. Si la nomination de Selig est validée, il pourrait ainsi devenir la seule voix dirigeante de l’une des principales agences financières américaines.

Le Sénat américain publie un projet de loi sur la structure des marchés

Que Selig soit confirmé ou non, la CFTC devrait connaître d’importants changements réglementaires concernant les actifs numériques, en lien avec la possible adoption d’une loi sur la structure des marchés.

En juillet, la Chambre des représentants a adopté le CLARITY Act, un texte visant à définir clairement les rôles respectifs de la SEC et de la CFTC en matière de régulation des cryptomonnaies. Le projet attend désormais son examen par la commission de l’Agriculture et celle des Banques du Sénat, avant un éventuel vote en séance plénière.

Lundi, les Républicains de la commission de l’Agriculture ont publié une version préliminaire du projet de loi sur la structure des marchés. Ce texte relance le processus législatif après plusieurs semaines d’interruption, dues au shutdown et à la pause parlementaire.

La commission de l’Agriculture est responsable de la législation sur les matières premières et de la supervision de leurs régulateurs, comme la CFTC. Quant à la commission bancaire, elle exerce sa juridiction sur les valeurs mobilières et supervise la SEC.