Grayscale évalue les conséquences fiscales possibles associées au ETF Bitcoin (BTC) au comptant, suite à des rapports inexacts circulant sur des implications fiscales défavorables.
Dans une série de messages sur X (anciennement Twitter), Grayscale a précisé que les investisseurs particuliers du Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) ne devraient pas subir de conséquences fiscales lorsque le fonds vend des bitcoins pour générer des liquidités afin de répondre aux rachats d'actions.
As we work to obtain the appropriate regulatory approvals to uplist $GBTC to NYSE Arca, we’re considering the potential tax implications for spot Bitcoin ETFs needing to sell $BTC holdings for cash to fulfill share redemptions.
— Grayscale (@Grayscale) December 15, 2023
Here’s why we’re talking about this now. (1/7)
Alors que nous travaillons à l'obtention des autorisations réglementaires appropriées pour coter le $GBTC sur le NYSE Arca, nous examinons les implications fiscales potentielles pour les ETF Bitcoin au comptant qui ont besoin de vendre des avoirs en $BTC pour obtenir des liquidités afin d'honorer les rachats d'actions.
Voici pourquoi nous en parlons maintenant. (1/7) - Grayscale (@Grayscale) 15 décembre 2023
Grayscale a expliqué que cela est dû au fait que le GBTC est structuré comme un trust grantor, ce qui signifie que l'entité établissant le trust est considérée comme le propriétaire des actifs et des biens aux fins de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les successions.
« Les rachats en espèces des grantor trusts ne sont pas des événements imposables pour les actionnaires non-redistributeurs comme les investisseurs particuliers. », indique le post, tout en expliquant sa différence par rapport aux fonds communs de placement :
« Contrairement aux fonds communs de placement et à de nombreux autres ETF, la quasi-totalité des ETF de matières premières au comptant (par exemple, l'or) sont structurés pour être des grantor trusts à des fins fiscales. Nous estimons que le GBTC est correctement traité comme un grantor trust. »
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Cela fait suite à des rapports récents indiquant que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a tenu une autre réunion avec Grayscale pour discuter davantage de sa demande d'ETF Bitcoin au comptant.
Le 8 décembre, Cointelegraph a rapporté que Grayscale et Franklin Templeton ont rencontré la SEC pour examiner leurs demandes, un jour seulement après que des représentants de Fidelity aient comparu devant la SEC.
Pendant ce temps, quelques jours auparavant, le 5 décembre, la SEC a repoussé la décision sur l'ETF Ethereum au comptant de Grayscale jusqu'au 24 janvier 2024.