Le gestionnaire de fonds crypto Grayscale demande à la Securities and Exchange Commission d'approuver simultanément tous les fonds négociés en bourse (ETF) au comptant sur le bitcoin (BTC) afin d'éviter que l'un d'entre eux ne soit avantagé.
Le 27 juillet, Craig Salm, directeur juridique de Grayscale, a déclaré que son équipe juridique avait soumis une lettre concernant huit dépôts d'ETF Bitcoin au comptant - y compris le sien - arguant que la SEC ne devrait pas choisir des « gagnants et des perdants », mais plutôt prendre une décision juste et ordonnée.
La lettre affirme que la SEC pourrait approuver les ETF au comptant sur la base de ses approbations pour les ETF à terme sur le bitcoin, affirmant que les deux types de fonds sont « inextricablement liés ».
Grayscale a ajouté que les récents accords de partage de surveillance (SSA) entre Coinbase et les fournisseurs d'ETF au comptant ne sont pas « une idée nouvelle » et a affirmé qu'ils ne répondraient pas aux normes de la SEC.
The SEC should approve spot #bitcoin ETFs to trade in the US.
— Grayscale (@Grayscale) July 27, 2023
What’s more, their previous approval of bitcoin futures ETFs shows that they are already in a position to do so.
Read more about the latest from our legal team: https://t.co/UC8ksqNcwy $GBTC $BTC
La SEC devrait approuver les ETF au comptant sur le #bitcoin pour qu'ils puissent être négociés aux États-Unis. De plus, son approbation antérieure des ETF de contrats à terme sur le bitcoin montre qu'elle est déjà en mesure de le faire. Pour en savoir plus sur les dernières nouvelles de notre équipe juridique : https://t.co/UC8ksqNcwy $GBTC $BTC - Grayscale (@Grayscale) 27 juillet 2023
Les dépôts d'ETF d'Invesco, BlackRock, Valkyrie, VanEck, Wisdom, Fidelity et ARK Invest ont récemment été mis à jour pour inclure des SSA avec Coinbase.
Fin juin, la SEC s'est opposée aux ETF en raison de l'absence de SSA, affirmant qu'ils étaient nécessaires en raison de ce qu'elle prétendait être un moyen de manipuler les marchés des cryptomonnaies.
Grayscale a cependant affirmé que les SSA « ne satisferaient pas aux normes de la SEC et ne seraient pas nécessaires », car Coinbase n'est pas enregistré auprès de la SEC en tant qu'exchange de titres ou courtier-négociant, ni auprès de la Commodity Futures Trading Commission en tant qu'exchange de contrats à terme.
Elle a ajouté que l'approbation des ETF constituerait « un changement positif mais soudain et significatif » dans l'application par la SEC de ses normes et « accorderait de manière inappropriée un avantage injustement discriminatoire et préjudiciable à ces propositions ».
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Il a déclaré que s'il était converti en ETF, il rapporterait des milliards en valeur aux investisseurs, ajoutant qu'il n'y avait « tout simplement aucune raison » que la SEC empêche les investisseurs du GBTC d'accéder à un ETF Bitcoin.
En réponse, Grayscale a poursuivi le régulateur, affirmant qu'il agissait de manière arbitraire en n'appliquant pas un traitement cohérent à des véhicules d'investissement similaires.