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Ezra Reguerra
Écrit par Ezra Reguerra,Rédacteur
Alex Cohen
Révisé par Alex Cohen,Ancien éditeur

Selon le responsable juridique de Grayscale, le litige relatif à l'ETF Bitcoin pourrait prendre deux ans

Grayscale affirme que les différences entre les ETF Bitcoin à terme et au comptant n'ont aucune corrélation avec les approbations, car les prix sont basés sur les mêmes marchés au comptant du bitcoin.

Selon le responsable juridique de Grayscale, le litige relatif à l'ETF Bitcoin pourrait prendre deux ans
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Les sociétés de gestion d’actifs continuent de se battre pour la création d’un fonds négocié en bourse (ETF) au comptant sur le bitcoin (BTC) aux États-Unis, les régulateurs restant sceptiques à l’égard de cette idée.

Craig Salm, directeur juridique du gestionnaire d’actifs Grayscale, a discuté du procès intenté par la société à la Securities and Exchanges Commission (SEC) des États-Unis concernant la conversion du Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin au comptant.

M. Salm a expliqué les fondements de l’argumentation de Grayscale contre la SEC tout en répondant aux questions les plus posées concernant le procès. Selon le juriste, le refus de la SEC de reconnaître les ETF Bitcoin au comptant sépare les transactions à terme et au comptant pour les ETF Bitcoin et établit une distinction entre les deux.

Cependant, Grayscale affirme que les différences n’ont aucune corrélation avec les approbations des ETF Bitcoin, car les prix des ETF Bitcoin à terme et au comptant sont basés sur les mêmes marchés au comptant du bitcoin.

Ainsi, l’équipe juridique de Grayscale estime que la désapprobation des ETF Bitcoin au comptant au milieu de l’approbation des ETF Bitcoin à terme peut être considérée comme une « discrimination injuste ». M. Salm affirme que cela viole plusieurs lois, notamment la loi sur la procédure administrative et la loi sur les échanges de valeurs mobilières de 1934.

Après avoir expliqué les arguments de Grayscale, M. Salm a également répondu à la question la plus courante chez les personnes qui suivent l’évolution du procès : quand est-ce qu’un ETF Bitcoin au comptant sera enfin approuvé ?

Selon Salm, bien qu’il n’y ait aucune certitude quant au calendrier exact, en raison de nombreux facteurs, il estime que cela pourrait prendre entre un et deux ans.

Malgré la longueur potentielle du procès, M. Salm a déclaré que Grayscale croit fermement en ses arguments et est convaincu que les tribunaux se prononceront en sa faveur.

À lire également : Grayscale rapporte que 99 % des lettres de commentaires de la SEC soutiennent l’ETF Bitcoin au comptant

Lorsque Grayscale a lancé son défi juridique à la SEC, les membres de la communauté se sont ralliés à l’entreprise. Beaucoup ont été déçus par la décision de désapprouver l’ETF Bitcoin au comptant tout en approuvant un ETF qui permet de vendre à découvert le bitcoin. Un utilisateur de Twitter a affirmé que la décision de la SEC visait à « étouffer le prix du bitcoin ».

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