La Réserve fédérale américaine a annoncé qu’elle retirait une directive qui avait jusqu’ici freiné les banques dans leurs activités liées aux cryptos et aux stablecoins.
« Le Conseil révoque sa lettre de surveillance de 2022, qui établissait une exigence selon laquelle les banques membres des États devaient notifier à l’avance leurs activités relatives aux actifs crypto, qu’elles soient planifiées ou en cours », explique le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale dans un communiqué publié le 24 avril.
Désormais, toutes les activités crypto des banques seront supervisées dans le cadre classique de la surveillance bancaire exercée par la Fed.
La Réserve fédérale a également annulé une lettre de surveillance de 2023, qui encadrait les conditions dans lesquelles les banques d’État pouvaient intervenir sur le marché des stablecoins.
Les premières directives énoncées par la Fed pointaient du doigt les risques que les cryptomonnaies pouvaient représenter pour la sécurité, la solidité des institutions financières, la protection des consommateurs et la stabilité du système financier américain.
« Certains types de crypto-actifs, comme les stablecoins, s’ils venaient à être adoptés massivement, pourraient également nuire à la stabilité financière, notamment à travers des mouvements de panique ou des perturbations dans les systèmes de paiement. »
La Fed soulignait également que les cryptomonnaies étaient souvent utilisées à des fins de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.
La Fed retire aussi ses avertissements contre les fraudeurs crypto
En coordination avec la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) et l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC), la Réserve fédérale a également retiré deux déclarations datant de 2023. Celles-ci mettaient en garde les banques contre les interactions avec des acteurs du secteur crypto soupçonnés de fraude.
« Les déclarations inexactes ou trompeuses des entreprises crypto […] peuvent être considérées comme déloyales, trompeuses ou abusives, et causer un préjudice important aux investisseurs particuliers et institutionnels », affirmaient alors les agences dans leur communiqué commun aujourd’hui annulé.
Ces retraits marquent la première décision d’envergure de la Réserve fédérale concernant les cryptos sous l’administration Trump, qui multiplie les initiatives pour rendre les États-Unis plus accueillants envers les innovations blockchain.
De son côté, la Securities and Exchange Commission (SEC) a également supprimé, le 23 janvier, une règle controversée obligeant les banques à comptabiliser les cryptos comme des passifs dans leur bilan. Cette décision met fin à un frein réglementaire majeur qui limitait jusqu’ici l’adoption des services crypto par les banques.