La Réserve fédérale américaine (Fed) a annoncé qu’elle demandait à ses superviseurs de ne plus tenir compte du « risque réputationnel » dans leur surveillance des établissements bancaires. Le secteur crypto dénonçait depuis longtemps cet argument, estimant qu’il servait à exclure injustement les entreprises du secteur du système bancaire.
Les industries jugées à risque rencontrent souvent de grandes difficultés pour accéder à des services bancaires ou les conserver. Ce facteur a largement contribué à ce que l’on appelle aujourd’hui l’opération Chokepoint 2.0, qui a vu plus d’une trentaine de sociétés technologiques et crypto se faire refuser des relations bancaires aux États-Unis.
Dans un communiqué publié lundi, la Fed indique qu’elle a commencé à supprimer toute mention du « risque réputationnel » dans ses documents de supervision. À la place, elle introduira des analyses plus précises centrées sur les risques financiers concrets.
En parallèle, l’institution prévoit de former ses inspecteurs pour garantir l’application uniforme de cette nouvelle ligne directrice dans l’ensemble du système bancaire qu’elle supervise. Elle entend également collaborer avec les autres régulateurs fédéraux afin d’harmoniser les pratiques.
Les banques devront toujours gérer les risques
Malgré cette révision, la Fed précise qu’elle attend toujours des banques qu’elles mettent en place des dispositifs solides de gestion des risques, conformes aux lois et réglementations en vigueur.
Elle souligne aussi que ce changement ne vise pas à empêcher les banques de prendre en compte le risque réputationnel dans leur propre gestion interne des risques, si elles le jugent pertinent.
La Fed définit ce risque comme la possibilité qu’une mauvaise publicité – fondée ou non – sur les pratiques d’une institution puisse entraîner une perte de clientèle, des poursuites judiciaires coûteuses, ou une baisse des revenus.
Une victoire pour l’industrie crypto et bancaire
La sénatrice américaine Cynthia Lummis a déclaré que l’usage abusif du risque réputationnel avait « assassiné les entreprises américaines du bitcoin et des actifs numériques ». Pour elle, « c’est une victoire, mais le travail est loin d’être terminé ».
Rob Nichols, président-directeur général de l’American Bankers Association, a également salué cette décision. Selon lui, « ce changement rendra le processus de supervision plus transparent et plus cohérent ».
Il ajoute : « Nous avons toujours estimé que les banques devaient pouvoir prendre leurs décisions commerciales en fonction d’une gestion prudente des risques et des règles du marché, pas selon les opinions individuelles des régulateurs. »
Cependant, certains critiques estiment que supprimer le risque réputationnel pourrait occulter certains enjeux non financiers, compromettre la stabilité des banques, affaiblir la surveillance et favoriser des pratiques bancaires plus risquées.
Vers la fin du gel anti-crypto aux États-Unis ?
D’autres régulateurs américains ont également commencé à assouplir leurs restrictions à l’égard des entreprises crypto cette année.
En mai, le Bureau du Contrôleur de la Monnaie (OCC) a confirmé que les banques placées sous sa juridiction pouvaient désormais réaliser des opérations en cryptomonnaies pour le compte de leurs clients, voire externaliser certaines activités à des prestataires tiers.
De son côté, la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), une agence fédérale indépendante, a précisé en mars que les établissements relevant de sa supervision – y compris les banques – pouvaient désormais se lancer dans les activités liées aux cryptos sans devoir obtenir d’autorisation préalable.