L'Autorité bancaire européenne (ABE), l'organisme de surveillance bancaire de l'Union européenne, a proposé une nouvelle série de lignes directrices pour les émetteurs de stablecoins, qui fixeront des exigences minimales en matière de capital et de liquidité.
Les nouvelles lignes directrices en matière de liquidité visent à garantir que les stablecoins puissent être remboursés rapidement, même en cas de turbulences sur les marchés, afin d'éviter les risques de ruée vers les banques et de contagion en cas de crise.
Selon les lignes directrices proposées en matière de liquidité, les émetteurs de stablecoins doivent proposer aux investisseurs tout stablecoin adossé à une monnaie entièrement remboursable au pair. La proposition officielle de l'ABE indique que les lignes directrices relatives à la liquidité des stablecoins serviront de test de résistance en matière de liquidité pour les émetteurs de stablecoins.
L'ABE estime que le test de résistance mettra en évidence les lacunes et le manque de liquidité du stablecoin, ce qui aidera l'autorité à n'approuver que les stablecoins entièrement garantis et disposant d'une réserve de liquidité suffisante. Les lignes directrices précisent :
« La simulation de crise de liquidité aidera les émetteurs de tokens à mieux gérer leur réserve d'actifs et, d'une manière générale, leur risque de liquidité. Sur la base des résultats de la simulation de crise de liquidité, l'ABE ou, le cas échéant, l'autorité compétente/le superviseur concerné, peut décider de renforcer les exigences de liquidité de l'émetteur. »
Une fois approuvées, les lignes directrices devraient entrer en vigueur au début de l'année 2024. Après la mise en œuvre des lignes directrices, les autorités auront le pouvoir de renforcer les exigences de liquidité de l'émetteur concerné pour couvrir ces risques sur la base des résultats de la simulation de crise de liquidité.
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Les règles de liquidité proposées s'adressent aux émetteurs de stablecoins, qui peuvent être des institutions non bancaires, en leur demandant de respecter les mêmes garanties et d'éviter les avantages injustes en termes de capital ou de liquidité par rapport aux banques. La proposition se trouve actuellement dans la phase de consultation, au cours de laquelle le grand public peut donner son avis. La phase de consultation publique est ouverte pendant trois mois jusqu'à ce qu'une audition publique soit programmée le 30 janvier 2024.