L'adoption croissante des cryptomonnaies a engendré une véritable révolution dans le secteur financier avec le développement de nouveaux services et produits d'investissements. Toutefois, cette transformation a également suscité des préoccupations grandissantes en ce qui concerne la sécurité financière. L'Autorité bancaire européenne (ABE) a donc proposé d'élargir le champ d'application de ses directives sur le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme aux fournisseurs de services crypto. Circle, l'émetteur de l'USD Coin (USDC), a cependant exprimé des inquiétudes quant aux implications de ces nouvelles directives pour les entreprises qui ne sont pas soumises à la réglementation MiCA.

Circle invite à l'ABE à s'aligner sur le cadre MiCA

L'une des principales préoccupations de Circle réside dans la terminologie employée dans la proposition de l'ABE, notamment l'expression « prestataires de services dans l'écosystème des actifs crypto ». L'émetteur de stablecoin souligne que cette expression n'est pas suffisamment précise pour englober exclusivement les entreprises soumises à la réglementation MiCA de l'Union européenne (UE).

Selon Circle, les entreprises opérant en dehors du périmètre réglementaire du cadre MiCA ne devraient pas être considérées comme présentant un risque accru. De plus, la terminologie générale utilisée par l'autorité de régulation pourrait involontairement inclure des fournisseurs de technologies et de services auxiliaires, tels l'analyse de la blockchain.

Cependant, ces acteurs ne sont pas directement impliqués dans les flux d'actifs crypto, ce qui limite le risque de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme qui leur sont associés. Circle propose donc d'utiliser le terme « fournisseur de services d'actifs crypto » tel que défini par le cadre MiCA.

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Diversité des risques liés aux portefeuilles de garde autonome

Circle a également soulevé une autre inquiétude concernant les portefeuilles crypto de garde autonome. Selon l’entreprise, ces portefeuilles ne devraient pas automatiquement être considérés comme présentant un risque élevé. Elle a fait valoir que le niveau de risque associé à ces portefeuilles n'est pas uniforme, car il existe une grande variation dans les données liées aux activités illicites. Circle estime par conséquent qu'il n'y a pas de consensus clair sur le degré de risque inhérent à ces portefeuilles.

De plus, l'émetteur de stablecoins affirme que le règlement sur les transferts de fonds (TFR) permet déjà de gérer efficacement les risques de financement illicite lors de transactions avec des portefeuilles de garde autonome. En conséquence, les fournisseurs de services d'actifs virtuels qui facilitent les transferts vers et depuis ce type de portefeuilles ne devraient pas être classés comme des entités à risque élevé selon l'entreprise.

En somme, les préoccupations exprimées par Circle montrent la nécessité d'élaborer des directives qui tiennent compte de la diversité des acteurs et des technologies utilisées dans le domaine des cryptomonnaies. La consultation publique de l'ABE devra prendre en compte ces recommandations pour garantir une réglementation équilibrée et efficace de l'industrie des actifs crypto en Europe.